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Conseil Communal
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Vous êtes ici : Accueil Vie communale Vie politique Conseil Communal Ordres du jour du Conseil Communal 2023 Ordre du jour de la SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu le lundi 11 septembre 2023 à 20h00.

Ordre du jour de la SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu le lundi 11 septembre 2023 à 20h00.


Séance publique
1. Fabrique d’église de Noiseux – Compte 2022 - Tutelle - Modification
2. Fabrique d'église de Nettinne - Budget 2024
3. Fabrique d'église de Heure - Budget 2024
4. Fabrique d'église de Baillonville - Budget 2024
5. Fabrique d'église de Sinsin - Budget 2024
6. Autorisation d'ester en justice - Transaction - Infraction immobilière
7. Adhésion à la centrale d’achat du SPW relative au projet "Abords d'écoles" - Marquage routier
8. Adhésion à la centrale d’achat Smart City de l’association Intercommunale Bureau Economique de la Province De Namur (BEP)
9. Patrimoine - Noiseux - Quartier du Mayeur - Vente de parcelles
10. Achat d’un véhicule 4x4 utilitaire de type pick-up châssis long - Approbation des conditions et du mode de passation
11. Remplacement de points lumineux par du LED - travaux 2023 - Approbation des conditions et du mode de passation
12. Information - Décisions de la tutelle
Huis clos
13. Année scolaire 2023-2024 - Ecole Fondamentale de Somme-Leuze – Enseignement primaire - demande de congé pour interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental à 1/5 temps
14. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – engagement d’un(e) instituteur(trice) temporaire pour 12 périodes vacantes
15. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – engagement d’un(e) instituteur(trice) temporaire pour 16 périodes vacantes
16. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – congé pour interruption partielle de carrière – engagement d’un(e) temporaire
17. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – congé pour interruption partielle de carrière – engagement d’un(e) temporaire
18. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – engagement d’un(e) instituteur(trice) temporaire pour 24 périodes vacantes
19. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – congé pour interruption partielle de carrière – engagement d’un(e) temporaire
20. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – congé pour interruption partielle de carrière – engagement d’un(e) temporaire
21. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles à 1/4 temps – engagement d’un(e) temporaire
22. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – disponibilité pour convenances personnelles – engagement d’un(e) temporaire
23. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – missions collectives « de service à l’école et aux élèves » – engagement d’un(e) instituteur (trice) temporaire pour 7 périodes
24. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – directeur stagiaire — remplacement - engagement d’un(e) temporaire
25. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – directeur stagiaire — remplacement - engagement d’un(e) temporaire
26. Année scolaire 2023-2024 Enseignement – accompagnement personnalisé - engagement d’un(e) instituteur(trice) primaire temporaire pour 17 périodes vacantes
27. Année scolaire 2023-2024 Enseignement – accompagnement personnalisé - engagement d’un(e) instituteur(trice) primaire temporaire pour 5 périodes vacantes
28. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – engagement d’un(e) maitre d’éducation physique pour 4 périodes vacantes
29. Année scolaire 2023-2024 Enseignement – maître de religion catholique – engagement d’un(e) temporaire pour 1 période vacante
30. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – engagement d’un(e) maître de morale pour 7 périodes vacantes
31. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – engagement d’un(e) maître de seconde langue pour 18 périodes vacantes
32. Année scolaire 2023-2024 Enseignement maternel – engagement d’un(e) institutrice maternelle pour 6 périodes vacantes
33. Année scolaire 2023-2024 Enseignement maternel – congé pour interruption complète de carrière – engagement d’un(e) temporaire
34. Année scolaire 2023-2024 Enseignement maternel – congé pour interruption complète de carrière – engagement d’un(e) temporaire
35. Année scolaire 2023-2024 Enseignement maternel – congé pour interruption partielle de carrière – engagement d’un(e) temporaire
36. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – Directeur stagiaire — remplacement - engagement d’un(e) temporaire
37. Année scolaire 2023-2024 Enseignement – maître de philosophie et de citoyenneté – engagement d'un(e) temporaire pour 2 périodes vacantes
38. Année scolaire 2023-2024 Enseignement – accompagnement personnalisé - engagement d’un(e) instituteur(trice) primaire temporaire pour 22 périodes vacantes
39. Année scolaire 2023-2024 Enseignement maternel – mesure de suspension préventive – engagement d’un(e) temporaire
40. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – congé maladie – engagement d’un(e) temporaire
41. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – congé maladie – engagement d’un(e) temporaire
42. Année scolaire 2023-2024 Enseignement primaire – Directeur stagiaire — remplacement - engagement d’un(e) temporaire
43. Année scolaire 2023-2024 Enseignement Primaire – missions collectives « de service à l’école et aux élèves » – engagement d’un(e) instituteur (trice) temporaire pour 2 périodes
44. Année scolaire 2023-2024 Enseignement Primaire – missions collectives « de service à l’école et aux élèves » – engagement d’un(e) instituteur (trice) temporaire pour 5 périodes.

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