Ordre du jour de la SEANCE DU CONSEIL du lundi 6 février 2023 à 20h

 Ordre du jour de la SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu le lundi 6 février 2023 à 20h à la maison communale.

1. Autorisation d’ester en justice – Précompte immobilier
2. Engagement de la Commune dans le cadre de sa participation à l’appel à candidature POLLEC 2022- Volet Ressources Humaines
3. Travaux de voirie 2023 – désignation d’un auteur de projet – Approbation des conditions
4. Remplacement de la passerelle sur la place de Heure - Approbation des conditions
5. Achat d’un véhicule de type châssis-simple cabine trois places avec benne basculante - Approbation des conditions et du mode de passation
6. Information – Décisions de la tutelle
A HUIS CLOS
7. Enseignement primaire – maitres spéciaux – Remplacement – Ratification
8. Enseignement primaire – maitres spéciaux – Remplacement – Ratification
9. Enseignement primaire – Remplacement – Ratification
10. Enseignement maternel – Remplacement – Ratification
11. Enseignement maternel – désignation – Ratification
12. Enseignement maternel – psychomotricité – désignation – Ratification